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Date Actualité
3 juil. 2017 Préavis No 17/2017 - Comptes 2016
3 juil. 2017 Préavis No 16/2017 - Rapport sur la gestion 2016
28 mars 2017 Préavis No 15/2017 - nouveau préavis places de parc au cimetière
28 mars 2017 Préavis No 14/2017 - remplacement collecteurs EU/EC Joran/Raveyres
28 mars 2017 Préavis No 13/2017 - crédit pour financer un tronçon EU, EC, eau potable dans le quartier "Derrière-la-Ville"
28 mars 2017 Préavis No 12/2017 - construction nouveau bâtiment de voirie au chemin du Lavoir
28 mars 2017 Préavis No 11/2017 - acquisition parcelle RF 520 propriété actuelle de la "La Poste Immobilier SA" située à l'angle de la rue du Village et de la rue du Bas de la Fin
6 déc. 2016 Préavis No 10/2016 - fixation de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2016/2021
6 déc. 2016 Préavis No 09/2017 - aménagement de 6 places de parc au cimetière
6 déc. 2016 Préavis No 08/2016 - Budget 2017
6 déc. 2016 Préavis No 07/2016 - remplacement tracteur John Deere
26 oct. 2016 Préavis No 152/2014 - aménagement voirie local Belle Vue
26 oct. 2016 Préavis No 151/2014 - rénovation centre sportif
24 oct. 2016 Préavis No 06/2016 - demande de crédits complémentaires 2016
24 oct. 2016 Préavis No 05/2016 - Arrêté d'imposition 2017/2021
24 oct. 2016 Préavis No 04/2016 - engagement dépenses imprévisibles et exceptionnelles 2016/2021
24 oct. 2016 Préavis No 03/2016 - demande d'autorisation de plaider 2016/2021
24 oct. 2016 Préavis No 02/2016 - demande d'autorisation générale de placer Raiffeisen 2016/2021
24 oct. 2016 Préavis No 01/2016 - demande d'autorisation de statuer 2016/2021
24 oct. 2016 Préavis No 000 - indemnités des membres du Conseil communal 2017/2021
24 oct. 2016 Préavis No 188/2016 - Redimensionnement zones à bâtir
24 oct. 2016 Préavis No 187/2016 - comptes 2015
24 oct. 2016 Préavis No 186/2016 - Rapport de gestion 2015
24 oct. 2016 Préavis No 185/2016 - Traitements et vacations de la Municipalité
24 oct. 2016 Préavis No 184/2016 - règlement distribution de l'eau
24 oct. 2016 Préavis No 183/2016 - modifications statuts ASICE
24 oct. 2016 Préavis No 182/2016 - réfections intérieures administration communale
24 oct. 2016 Préavis No 181/2016 - crédit d'étude nouvelle voirie
24 oct. 2016 Préavis No 180/2016 - Plan directeur régional du Gros-de-Vaud
24 oct. 2016 Règlement Conseil communal 2016
24 oct. 2016 Préavis No 174/2015 bis - avenant règlement Conseil communal
24 oct. 2016 Préavis No 174/2015 - révision règlement Conseil communal
24 oct. 2016 Préavis No 166/2016 - réducteurs vitesse entrées localité
24 oct. 2016 Préavis No 179/2015 - Nouveaux locaux centre sportif Pré Camuz
24 oct. 2016 Préavis No 178/2015 - Budget 2016
24 oct. 2016 Préavis No 177/2015 - Arrêté d'imposition 2016
24 oct. 2016 Préavis No 176/2015 - crédits complémentaires budget 2015
24 oct. 2016 Préavis No 175/2015 - achat d'une fraise à neige
24 oct. 2016 Préavis No 172/2015 - travaux rafraîchissement grande salle et pour handicapés
24 oct. 2016 Préavis No 173/2015 - crédit étude installations Pré Camuz
24 oct. 2016 Préavis No 171/2015 - Eclairage publlic - remplacement mercure par LED
24 oct. 2016 Préavis No 170/2015 - participation frais CIGM
24 oct. 2016 Préavis No 169/2015 - Crédit d'étude réfections intérieures administration communale
24 oct. 2016 Préavis No 168/2015 - Comptes 2014
24 oct. 2016 Préavis No 153/2014 - rapport de gestion 2013
24 oct. 2016 Préavis No 167/2015 - rapport de gestion 2014
24 oct. 2016 Préavis No 165/2015 - réfection parvis COE
24 oct. 2016 Préavis No 164/2014 - budget 2015
24 oct. 2016 Préavis No 159/2014 - règlement musical concernant le subventionnement
24 oct. 2016 Préavis No 163/2014 - financer la mise aux normes EU zone S Pré Peretta
24 oct. 2016 Préavis No 161/2014 - Arrêté d'imposition 2015
24 oct. 2016 Préavis relatif No 162/2014 - légalisation sources Sur Etagnières et Chalet
24 oct. 2016 Préavis No 158/2014 - concernant l'octroi d'un droit de superficie sur la parcelle RF 399, située au chemin du Bas de la Fin.
24 oct. 2016 Préavis No 157/2014 - avenant au préavis No 150/2013 concernant une demande de crédit extrabudgétaire pour la construction provisoire de 3 classes supplémentaires et d'une unité d'accueil pour les écoliers UAPE.
24 oct. 2016 Préavis No 154/2014 - projet de fusion Bretignys/Morrens, Cugy, Froideville, Morrens
24 oct. 2016 Préavis No 156/2014 - renouvellement gestion eau potable
24 oct. 2016 Préavis No 155/2014 - Comptes 2013
24 oct. 2016 Préavis No 150/2013 - crédit extrabudgétaire pour la construction provisoire de 3 classes + UAPE
24 oct. 2016 Préavis No 149/2013 - adhésion SDIS du Haut Talent
24 oct. 2016 Préavis No 148/2013 - règlement taxe financement équipements communautaires
24 oct. 2016 Préavis No 147/2013 - révision et mise à jour du règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
24 oct. 2016 Préavis No 146/2013 - budget 2014
24 oct. 2016 Préavis No 145/2013 - règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de videosurveillance
24 oct. 2016 Préavis No 144/2013 - Arrêté d'imposition 2014
24 oct. 2016 Préavis No 143/2013 - autorisation la fondation d'une SA pour l'exploitation du chauffage à distance,
24 oct. 2016 Préavis No 142/2013 - approbation des nouveaux statuts de l'assemblée des communes du district du Gros-de-Vaud "à buts multiples et à géométrie variable" relatifs à l'organisation de la protection civile et de la sécurité en général.
21 oct. 2016 Préavis No 141/2013 - remplacement de collecteurs EU/EC Pré Bugnon - Raveyres
21 oct. 2016 Préavis No 140/2013 - achat d'une lame à neige pour le service hivernal
21 oct. 2016 Préavis No 139/2013 - comptes 2012
21 oct. 2016 Préavis No 138/2013 - rapport de la Municipalité sur sa gestion durant l'année 2012
21 oct. 2016 Préavis No 137/2013 - financement du remplacement d'une conduite d'eau et d'une BH au ch. du Moulin
21 oct. 2016 Préavis No 136/2013 - achat d'un véhicule multifonctionnel
21 oct. 2016 Préavis No 135/2013 - travaux à l'aménagement du chemin du Closel avec trottoir et éclairage
21 oct. 2016 Préavis No 134/2012 - budget de l'année 2013 de la commune de Froideville
21 oct. 2016 Préavis No 133/2012 - Arrêté d'imposition 2013
21 oct. 2016 Préavis No 132/2012 - demande de crédits complémentaires au budget 2012
21 oct. 2016 Préavis No 131/2012 - financement du remplacement d'un bassin à la fontaine du Rossy
21 oct. 2016 Préavis No 130/2012 - révision du règlement sur la gestion des déchets
21 oct. 2016 Préavis No 129/2012 - financer la mise en sécurité de la grande salle
21 oct. 2016 Préavis No 127/2012 - comptes 2011
21 oct. 2016 Préavis No 126/2012 - rapport de gestion dela Municipalité de Froideville au Conseil communal - activités 2011
21 oct. 2016 Préavis No 128/2012 - crédit de construction d'un réseau de chauffage à distance (CAD)
21 oct. 2016 Préavis No 123/2012 concernant une demande de crédit afin de mettre en oeuvre une étude de développement du centre villageois
21 oct. 2016 Préavis No 125/2012 - travaux de remplacement et de déplacement d'un tronçon de collecteur au lieu-dit "Le Rossy/Maupas" Route Sur le Pont, ainsi que la création d'un nouveau collecteur d'eaux claires.
21 oct. 2016 Préavis No 124/2012 - demande de crédit concernant la rénovation et la mise aux normes du collège du Platane.
21 oct. 2016 Préavis No 122/2011 - fixation du plafonds d'endettement et risques pour cautionnements législature 2011/2016.
21 oct. 2016 Préavis No 121/2011 - étude d'un projet de fusion avec les communes de Bottens, Bretigny s/Morrens, Froideville, Morrens et Poliez-Pittet.
21 oct. 2016 Préavis No 120/2011 - budget 2012 de la commune de Froideville.
21 oct. 2016 Préavis No 119/2011 - adhésion de la commune de Froideville au projet de création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien.
21 oct. 2016 Préavis No 118/2011 - Arrêté d'imposition 2012
21 oct. 2016 Préavis No 117/2011 - changement d'affectation d'une partie de la parcelle communale No 487 RF au lieu-dit Le Bochet.
21 oct. 2016 Préavis No 108/2011 - crédit extrabudgétaire pour financer la construction d'un trottoir en bordure de la route du Chalet-à-Gobet
21 oct. 2016 Préavis No 107/2011 - crédit extrabudétaire pour financer les travaux de réfection des peintures et crépis de la grande salle.
21 oct. 2016 Préavis No 106/2011 - crédit extrabudgétaire pour financer l'acquisition et la mise en place d'un silo à sel routier.
21 oct. 2016 Préavis No 105/2010 - crédit extrabudgétaire pour financer les travaux de construction et d'aménagement d'une déchèterie.
21 oct. 2016 Préavis No 116/2011 - crédit de construction d'un nouveau collège au Centre scolaire du Bas de la Fin
21 oct. 2016 Préavis No 115/2011 concernant la demande d'autorisation générale de plaider dans les limites de ses compétences pour la législature 2011/2016
21 oct. 2016 Préavis No 114/2011 concernant une demande d'autorisation générale de statuer sur les aliénations et acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières ne pouvant dépasser Fr. 30'000.00 par cas pour les aliénations et Fr. 100'000.00 pour les acquisitions, charges éventuelles comprises, pour la législature 2011/2016
21 oct. 2016 Préavis No 113/2011 concernant l'engagement de dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2011/2016
21 oct. 2016 Préavis No 112/2011 concernant une demande d'autorisation générale de placer les disponibilités communales 2011/2016
21 oct. 2016 Préavis No 111/2011 - réorganisation territoriale de l'ARASPE (Association régionale de l'action sociale Prilly-Echallens)
21 oct. 2016 Préavis No 110/2011 - rapport de gestion 2010
21 oct. 2016 Préavis No 109/2011 - crédit extrabudgétaire pour financer les travaux de remplacement d'un tronçon de collecteur au chemin du Closel.