Index

eau: Autre : Analyses eau potable Publication : Règlement communal sur la distribution d'eau

eaux: Publication : Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux Service : Service des eaux

école: Organisation : Association Scolaire Intercommunale de Cugy et environs (ASICE)

Ecoles: Rubrique : Ecoles

Economie locale: Rubrique : Economie locale

élagage: Autre : Routes

émolument: Publication : Tarif des émoluments de la LADB

émoluments: Publication : Règlement et tarif fixant les émoluments en matière du contrôle des habitants

enfant: Service/prestation : Déclaration concernant le lieu de résidence des enfants mineurs, lorsqu’ils vivent séparés de l’un de leurs parents

enquête: Service/prestation : Demande d’autorisation de transformation ou construction par dispense d’enquête publique

Enquêtes publiques: Rubrique : Enquêtes publiques

enterrement: Service : Service des inhumations

entreprise: Service/prestation : Demande d'inscription au registre communal des entreprises Autre : Economie locale

entreprises: Autre : Economie locale

épuration: Publication : Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

équipements communautaires liés à des mesures: Publication : Règlement communal concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires liés à des mesures d'aménagement du territoire

espaces verts: Service : Service Patrimoine et Voirie

état-civil: Service/prestation : Documents d'état-civil

étranger: Service : Contrôle des habitants, bureau des étrangers Service/prestation : Mémento pour les Suisses de l'étranger

études: Service/prestation : Demande de subvention pour études musicales Publication : Règlement communal concernant l'aide individuelle aux études musicales

évacuation: Publication : Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Evénements: Rubrique : Evénements

ExtraNet: Rubrique : ExtraNet